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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AHLSTROM INDUSTRIES
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ROCAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROCAL
AHLSTROM INDUSTRIES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96619924
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2016

Présentation de la marque ROCAL

Déposée le 9 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AHLSTROM INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROCAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AHLSTROM INDUSTRIES domicilié(e) 6 Rue de Rome,93561 ROSNY SOUS BOIS (dossier no 2311474) - 93561 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 306 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2311474) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROCAL est expirée depuis le 9 avril 2016.

AHLSTROM INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PACKPAIN , CHANTEVAL , ROCALONDE , GERSTAR , GERBIER , RELIANCE , CORALONDE , SULPACK , TEXTONE


AHLSTROM INDUSTRIES Société par Actions Simplifiée - 6 Rue de Rome,93561 ROSNY SOUS BOIS (dossier no 2311474) - 93561 - France - SIREN 378306740


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2311474) - 69134 - France


Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248636 - Publication au BOPI 1998-01-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311474 - Publication au BOPI 2006-03-30

Inscription le 5 septembre 2005 - Concession de licence n°417603 - Publication au BOPI 2005-09-05

Inscription le 8 novembre 1999 - Concession de licence n°289989 - Publication au BOPI 1999-11-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Inscription le 6 avril 2001 - Concession de licence n°320101 - Publication au BOPI 2001-04-06

Inscription le 23 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°414093 - Publication au BOPI 2005-06-23

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Inscription le 13 février 2013 - Résiliation de licence n°594723 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-13

Inscription le 13 février 2013 - Résiliation de licence n°594721 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-13

Inscription le 13 février 2013 - Résiliation de licence n°594728 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-13

Papier kraft pour l'emballage